Réunion (N°2) du Comité de suivi et
d'information sur l'usine de traitement des déchets ménagers qui s'est
tenue au sein de l'usine située au 22/26 rue Ardoin à Saint-Ouen le 10 novembre 2009 à 17 heures 30, suivie à 19 heures d'une visite du site.
Ordre du jour :
- Désignation du Vice Président proposé par les représentants du collège associatif et débat sur le nom du comité- Organisation des groupes de travail
- Présentation du cadre réglementaire du traitement des déchets par le Syctom
- Visite de l'usine
Documents présentés :
Téléchargement COMITE-DECHETS_No2-20091110-Reglementation-IncinerationDechetsMenagers
Téléchargement COMITE-DECHETS_No2-20091110-Reglementation-TraitementDechetsEnFrance
Document Annexe :
Téléchargement COMITE-DECHETS_No2-20091110-TraitDechet-PropositionDuPersonnelSyndical_SPPTE-RP
Compte rendu :
- En attente (En cours de rédaction par la municipalité)
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